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Informations sur Sitaxa
SITAXA
18 chemin des écoliers
74370 Metz Tessy
Le directeur de publication est Xavier SUREAU, dirigeant de la société éditrice.
Réalisation technique :
Sitaxa
Hébergement :
OVH
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Traitement des données personnelles :
Les données personnelles collectées sont destinées unique à un usage interne au site
Tous les utilisateurs disposent d'un droit de rectification des données personnelles communiquées lors de leur inscription en se connectant directement à leur espace membre et en allant dans l'édition d'un profil.
Droit de marque :
L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, images, vidéos, sons, noms, logos, marques, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et sur les droits voisins du droit d'auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle).
L'intégralité du site et de son contenu téléchargeable est la propriété exclusive de la société Sitaxa. Aucune reproduction ou représentation même partielle ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de la société éditrice du site.
Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Sitaxa se réserve la possibilité d'exercer toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui porteraient atteinte à ses droits.
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français, qui détermine, au cas par cas, la loi applicable. En l'absence de toute disposition impérative contraire ou en présence d'un choix dans la détermination de la loi applicable, la loi française sera appliquée.
Pour toute demande, vous pouvez nous contacter par mail avec le mail suivant : pam@belote-en-ligne.fr
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